Guy Delorme

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guy Delorme
président du tribunal de commerce de Roanne
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
JORFTEXT000032369814(source JORF)
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Delorme (Guy)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 1999 les candidats dont les noms figurent à l'annexe jointe au présent arrêté
A N N E X E
Section Médecine
Liste principale
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000384435(source JORF)
inscription
04 Septembre 199904/09/1999
De: Delorme (Guy)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1998-05-13"
JORFTEXT000000374149(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 199814/05/1998
De: Delorme (Guy)
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000535875(source JORF)
désignation
24 Novembre 199524/11/1995
De: Delorme (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1995-05-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000735631(source JORF)
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Guy Delorme
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000531344(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Delorme (Guy, Marie)
inspecteur général des finances. Officier du 25 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-25"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme (Guy)
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000544818(source JORF)
désignation
04 Août 199304/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.